Les diagnostics immobiliers sont à réaliser sur des biens immobiliers avant la vente ou la location de ces derniers. Comme tout document obligatoire, ils ont des validités différentes. Alors, quelle est la durée de validité de ces diagnostics ? Découvrez dans cet article la période d’expiration de ces documents nécessaires pour vos immobiliers.
La validité des diagnostics immobiliers obligatoires pour la vente
Rappelez-vous qu’avant de transférer un bien immobilier, ou même avant de réaliser des travaux, un diagnostic obligatoire doit être effectué. La validité de ces documents est toujours différente selon la nature de la cession. C’est pourquoi vous devez faire attention avant de les mettre à jour. Il est conseillé de réaliser les plus courts que lors de la planification des ventes ou des visites. Vous pouvez trouver plus d’informations sur le diagnostic immobilier via le lien https://www.diagimmo-malin.fr/.
Pour le diagnostic de performance énergétique, si des travaux ont été effectués, il est à renouveler, sinon sa durée de validité est de 10 ans. Les travaux d’amélioration de l’énergie sont très utiles pour augmenter les chances de conclure une vente. Il y a aussi un diagnostic d’amiante. Si le diagnostiqueur ne trouve aucune trace d’amiante, sa validité est illimitée. Cependant, s’il est positif, une nouvelle inspection doit être effectuée dans les 3 ans. Il faut savoir que si la date de diagnostic est antérieure à 2013, il est nécessaire de la mettre à jour même si le résultat est négatif.
L’assainissement non collectif est un diagnostic qui concerne les immeubles non raccordés au réseau public. Sa validité est de 3 ans. Le diagnostic électrique fait état de l’installation interne électrique qui concerne tous les immeubles avec une installation de plus de 15 ans. Il n’est valide que pour 3 ans seulement. Le diagnostic gaz concerne les installations intérieures de gaz des immeubles a le même validité. Il est obligatoire pour les installations vieilles de plus de 15 ans.
Pour le diagnostic ERP ou état des risques et pollutions qui concerne les risques naturels, miniers, sismicité, technologiques, radon et sols pollués. La validité est assez courte soit de 6 mois seulement. Il en est de même pour le diagnostic termites qui fait état de la présence ou non de termites. Cette vérification est à refaire si la zone où se trouve l’immeuble fait l’objet d’une déclaration d’infection par la mairie.
En ce qui concerne l’état de nuisances sonores aériennes, il doit être effectué sur les immeubles situés près des aérodromes. En général, il n’y a pas de validité mais obligatoire pour ces emplacements. C’est aussi le cas pour le diagnostic merule dont la durée de validité n’est pas du tout fixée.
Le diagnostic métrage de la loi Carrez concerne les lots de copropriété à usage commercial ou pour habitation. Sa validité est illimitée. Le principe est le même pour le diagnostic plomb, un document de constat de risque d’exposition au plomb (CREP). Il est fait sur les immeubles construits avant le 1er janvier 1949. Si le résultat est positif la validité est d’1 an sinon illimité. Il ne faut pas non plus oublier, l’étude géotechnique préalable qui est faite sur les terrains non bâtis et constructibles. Sa validité est plus raisonnable que d’autres, soit 30 ans.
La validité des diagnostics immobiliers pour une location
La validité des diagnostics immobiliers change lorsque le bien immobilier est destiné pour une location. C’est le cas par exemple du diagnostic sur la surface habitable. Il est sans limite tant qu’il n’y a pas de nouveaux travaux réalisés. Le CREP est de 6 ans si positif et illimité si c’est négatif. Le DAPP et le diagnostic amiante ont une durée de validité illimitée. La validité de l’état des risques de pollutions (ERP) est de 6 mois. Le diagnostic électricité et gaz sont de 6 ans.